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Une année solidaire contre la Covid-19

Une année solidaire contre la Covid-19

Une année solidaire contre la Covid-19

Publié le 08 février 2021

La covid, oui encore elle ! On n’en finit pas d’en parler mais malheureusement elle est toujours présente. C’est pour cela que, nous avons décidé d’entreprendre comme sujet de projet de fin d’étude la gestion de la Covid au sein de l’université Paris-Sorbonne sur le site de Bobigny.

Notre objectif ultime est de garantir la sécurité de tous les étudiants dans l’établissement. Pour cela nous avons établi un plan d’actions, proposant diverses axes d’améliorations que vous aurez l’occasion de découvrir au fur et à mesure de votre vie universitaire.

L’une de nos missions principales est la conception d’une campagne de prévention. Ces affiches reprennent les gestes barrières et des messages que les étudiants ont souhaité faire passer. Un grand merci aux apprentis mannequins qui ont eu la gentillesse d’accepter de poser pour la campagne universitaire sur la prévention du Covid-19. Nous espérons avoir la chance de vous admirer sur les pans de murs de l’université d’ici mars.

Avec toute la bonne volonté du monde, toutes ses missions ne sont rien sans l’implication de tous les étudiants. Pour cela, nous avons besoin de vous, en tant qu’ étudiants et professionnels dans le domaine de l’Hygiène et de la Sécurité. Il est de notre responsabilité de montrer l’exemple durant cette crise sanitaire. 

D’après nos indicateurs, nous constatons une hausse des étudiants ne portant pas ou mal le masque. Les dernières mesures sanitaires ne nous laissent malheureusement pas l’opportunité d’échanger régulièrement. Nous souhaitions tout de même par le biais de ce journal HSE, vous rappeler les bonnes pratiques d’hygiène :

  • Le port du masque obligatoire (correctement porté)
  • La distanciation sociale 1 mètre
  • Désinfection des mains au minimum 1 fois par heure
  • Aération des salles de classes 5 minutes toute les heures

Si vous avez la moindre question, remarque ou suggestion à ce sujet, nous serions ravies d’en discuter avec vous. Pour se faire, nous avons mis en place un mail : 

Covid19.mqse@gmail.com 

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Convention21 : la convention des entreprises pour le climat

Convention21 : la convention des entreprises pour le climat

Convention21 : la convention des entreprises pour le climat

Publié le 28 janvier 2021

Ce ne sont pas les initiatives qui manquent au sujet de la protection de l’environnement. Après le retour des Etats-Unis au sein de l’Accord de Paris et la publication d’un projet de loi Climat en France, c’est au tour des entreprises de participer à cet effort.

Cette initiative émane de Virginie Raisson, présidente du récent GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat) des Pays-de-la-Loire et de Jérôme Cohen, fondateur d’Engage.

Au cours de l’année 2021, entre juin et décembre, 150 représentants de sociétés vont être tirés au sort et se réuniront au sein de la « Convention21 » pour formuler des propositions environnementales, à l’échelle des entreprises. Ces dernières seront réparties en trois collèges : dirigeants, salariés et investisseurs. L’échéance pour émettre des propositions sera l’élection présidentielle de 2022, pour laquelle les membres de la Convention devront remettre leurs propositions aux candidats.

La Convention21 est soutenue par 70 acteurs associatifs, scientifiques et de la société civile. Un conseil scientifique et éthique indépendant vient soutenir l’initiative.

Image : Convention21

Source ici.

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Création du Bureau d’Enquêtes et d’Analyses sur les Risques Industriels

Création du Bureau d’Enquêtes et d’Analyses sur les Risques Industriels

Création du Bureau d’Enquêtes et d’Analyses sur les Risques Industriels

Publié le 15 janvier 2021

A la suite de l’accident de Lubrizol à Rouen le 26 septembre 2019, il avait été annoncé courant 2020 la création du Bureau d’Enquêtes et d’Analyses sur les Risques Industriels ou BEA-RI d’ici la fin de l’année. 

Il a finalement vu le jour le 9 décembre 2020 après la parution d’un arrêté au journal officiel, avec à sa tête, Jérôme Goellner, ancien directeur de la Driee (Direction régional et interdépartemental de l’environnement et de l’énergie) d’Ile-de-France.

Installé dans la Tour Sequoia, dans le quartier d’affaires de La Défense, le BEA-RI contribue, à travers ses analyses, à améliorer le niveau de sécurité des sites industriels français. Il n’a pas pour vocation de juger ou ni d’établir des responsabilités. Il apporte des conseils et recommandations aux exploitants des installations concernées, dans un but de prévention et de résilience.

Il doit analyser la quinzaine d’accidents importants survenant en moyenne chaque année sur tout le territoire français. Le BEA-RI s’attache à rechercher les causes de ces accidents technologiques, qu’ils surviennent au sein : 

  • d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) notamment les installations relevant de la directive Seveso
  • d’une mine, 
  • d’une infrastructure de transport de matières dangereuses (au sens de l’article L. 551-2 du code de l’environnement),
  • d’un réseau de transport ou de distribution de fluide,
  • d’un équipement à risque (au sens du chapitre 7 du titre V du livre V du code de l’environnement).

Sont exclus du périmètre, les installations nucléaires car ces dernières dépendent de l’Agence de Sureté Nucléaire, ainsi que les installations hydrauliques (digues/barrages). Dans ces deux cas il s’agit d’installations spécifiques qui demandent des compétences particulières détenues par des autorités spécifiques.

Le fonctionnement du BEA-RI s’inspire de ses homologues le BEA-Aéronautique et le BEA Transport Terrestre. Le BEA-RI est une structure indépendante dont les rapports seront rendus publics. Son fonctionnement courant est financé par le CGEDD (le Conseil Général de l’environnement et du développement durable » qui a pour mission le conseil, l’expertise et l’inspection pour le gouvernement, et représente l’autorité environnementale de l’Etat.

A titre indicatif, le nombre d’accidents sur les sites Seveso a augmenté de 25 % entre 2016 et 2018 tandis que les inspections d’ICPE ont baissé de 30 000 à 18 196 en 2018. 

En France, Il y a donc une attente pour augmenter les contrôles des sites industriels par les autorités. Pour répondre à cette attente, le gouvernement a annoncé la création de 50 postes d’inspecteur des installations classées en 2021. 

Les inspecteurs des installations classées ont un rôle de prévention, ils veillent à la maîtrise des risques par l’exploitant. Le BEA-RI intervient, lui, a posteriori d’un accident important et compte 4 enquêteurs à son ouverture.

Source : https://www.faceaurisque.com/2020/12/11/droit-un-arrete-annonce-la-creation-du-bureau-d-enquetes-et-d-analyses-sur-les-risques-industriels-bea-ri/

Crédit image : Wikipédia

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2020, année record pour les cyberattaques, notamment par des « ransomware »

2020, année record pour les cyberattaques, notamment par des « ransomware »

2020, année record pour les cyberattaques, notamment par des « ransomware »

Publié le 15 janvier 2021

2019 avait été une année déjà marquée par les cyberattaques.

Mais c’était sans compter sur les confinements successifs et la hausse du télétravail en raison de la crise sanitaire de 2020 en lien avec la Covid-19. Ce changement d’organisation a été une opportunité pour les cybercriminels.

En effet, les entreprises et les travailleurs ne disposant pas forcément d’outils de travail à distance adaptés, certains se sont vus impactés dans la continuité de leur activité. En effet, cette crise a entraîné un bouleversement des habitudes de travail.

L’environnement de travail domestique ne dispose pas des mêmes protections que dans les entreprises, notamment en ce qui concerne les pare-feu matériels.

Certains organismes ont été victimes d’attaques utilisant des ransomwares. Un ransomware est en Français « un rançongiciel » ou  « logiciel rançonneur » Ce type de malware a pour fonction de bloquer les données de l’utilisateur ou de l’entité par l’exploitation d’une vulnérabilité et, dans un deuxième temps, de demander une rançon pour que la victime puisse débloquer ses données. Une des principales portes d’entrée, c’est le « phishing » ou « hameçonnage » avec la réception d’un mail comportant une charge malveillante.

Indicateurs relatifs aux cyberattaques

En 2020, c’est près 9 organismes français sur 10 qui ont été victimes de tentatives d’attaques. Cela représente une augmentation de plus de 600 % par rapport à l’année dernière. 

Le coût moyen d’une cyberattaque réussie s’élève à 35 000 euros dans le cas d’une PME et 460 000 euros dans le cas d’une grande entreprise.

Quelques rappels de bonnes pratiques en tant qu’utilisateur de systèmes d’information :

  • Protéger ses comptes et fichiers avec des mots de passes forts changés régulièrement
  • Sauvegarder régulièrement ses données, si possible vers un support de stockage sans connectivité réseau
  • Mettre à jour les logiciels et systèmes d’exploitation dès qu’un correctif est disponible
  • Utiliser un anti-virus
  • Télécharger des applications uniquement depuis le site de l’éditeur ou depuis un magasin d’application
  • Être méfiant vis-à-vis des courriers électroniques et signaler les emails suspects
  • Privilégier une connexion directe au site internet désiré, plutôt que de cliquer sur le lien dans l’email
  • Vérifier les sites e-commerce avant d’effectuer des achats
  • Maîtriser les publications sur les réseaux sociaux
  • Séparer les usages privés et professionnels
  • Éviter de se connecter aux réseaux wifi publics ou inconnus sans utiliser un VPN
  • Ne pas laisser de post-it sur son bureau avec des identifiants

Il n’y a pas de recette miracle, mais une direction des systèmes de l’information organisée en matière de cybersécurité pourra mettre en place des mesures pertinentes. Le responsable Qualité Hygiène Sécurité et Environnement ou QHSE peut travailler en étroite collaboration avec son Responsable de la Sécurité des Systèmes d’Information ou RSSI, notamment pour mettre en place un système de management intégré et promouvoir une prévention et une sécurité globale des travailleurs et de son organisme.

La France se classe dans les pays avec le moins d’organismes certifiés ISO 27001, la norme relative au système de management de la sécurité de l’information. Le Japon est le pays champion en nombre d’organismes certifiés.

Pour en savoir plus, le site de l’ANSSI (l’Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Information) vous permet d’approfondir le sujet. Le site internet de la CNIL et vous permet également de générer un mot de passe automatiquement.

Image : https://pixabay.com/photos/computer-security-padlock-hacker-1591018/

Source : https://www.novethic.fr/actualite/economie/isr-rse/entre-les-vaccins-le-covid-19-et-le-teletravail-2020-a-ete-l-annee-des-cyberattaques-149341.html

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SEVESO III : La nouvelle application

SEVESO III : La nouvelle application

SEVESO III : La nouvelle application

Publié le 22 février 2020

SEVESO III : La nouvelle application ( DGRP)

Qu’est-ce qu’un site SEVESO ?

Une entreprise « Seveso » est celle qui a une activité liée à la manipulation, la fabrication, l’emploi ou le stockage de substances dangereuses (raffineries, dépôts pétrochimiques).

En 1976, le rejet accidentel de dioxine sur la commune de Seveso en Italie est dû à l’échappement d’un nuage de dioxine provenant de l’explosion d’une usine chimique provoquant l’hospitalisation d’enfants des communes voisines et la mort de plusieurs milliers d’animaux d’élevage. Cet accident a incité les États européens à se doter, à travers la mise en œuvre de la directive « Seveso », d’une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs. Adoptée en 1982 elle devient la première directive qui impose aux industriels une identification de leurs risques majeurs. Celle-ci a été révisée deux fois et la dernière version Seveso III est entrée en vigueur depuis le 1er juillet 2015.

Le 21 septembre 2001, l’explosion de nitrate d’ammonium sur le site AZF à Toulouse, entraînait la mort de 31 personnes, faisait environ 2 500 blessés et de lourds dégâts matériels. Cette catastrophe a conduit à l’élaboration de la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages.

Figure 1 : Photo de l’explosion : Usine AZF.

Deux seuils de classement :

Les sites Seveso sont classés en deux niveaux de risque en fonction de la quantité de matières dangereuses présentes :

1. Les établissements Seveso seuil haut :

Ils regroupent les entreprises dans lesquelles des matières dangereuses sont présentes et dont la quantité est égale ou plus grande à la valeur « seuil haut » déterminée. (ex : l’accident de l’usine Lubrizol en 2019 à Rouen qui fabriquait des additifs servant à enrichir les huiles, les carburants ou les peintures industrielles)

2. Les établissements Seveso seuil bas :

Ils regroupent les entreprises dans lesquelles des matières dangereuses sont présentes et dont la quantité est égale ou plus grande à la valeur « seuil bas » déterminée.

Figure 2 : Sites classées SEVESO en France (2018)

Quelles sont les réglementations applicables par les exploitants ?

La directive Seveso 3 comporte de nouvelles obligations pour les industriels. En France, un classement Seveso demande la mise en place de dispositifs visant à renforcer la sécurité et qui selon la quantité de produits à risques présent sur le site varient.

1-Une réglementation nationale, la loi « Risques » prévoit la mise en place d’un outil de maîtrise de l’urbanisation aux abords de certaines installations industrielles à haut risque (seuil haut) : les plans de prévention des risques technologiques* (PPRT).

Un risque technologique* est un événement accidentel qui se produit sur un site industriel et qui entraine des conséquences graves pour les populations, les biens et l’environnement. Les conséquences d’un accident dans l’industrie sont regroupées sous trois typologies d’effets :

Les effets thermiques : généré par le rayonnement thermique d’un incendie ou d’une explosion. Il se traduit par un flux thermique exprimé en KW/m2.

Les effets de surpression :  généré par le souffle d’une explosion. Il est exprimé en mbar.

Les effets toxiques : C’est la conséquence d’un rejet accidentel de produit polluant dans l’air et qui se traduit sous la forme d’un nuage gazeux.

2-Un site SEVESO doit aussi déterminer un plan particulier d’intervention (PPI) qui doit définir l’organisation des secours en cas d’accident grave.

3-Plan d’opération interne (POI) : Ce plan est destiné aux exploitants des établissements en seuil haut. Le POI est un plan d’urgence, élaboré par l’exploitant, qui permet d’organiser les moyens, les méthodes d’intervention et équipements pour la protection des salariés, les populations avoisinantes mais aussi l’environnement.

4-L’information au public, la législation renforce l’accès du public aux informations en matière de sécurité, sa participation au processus décisionnel et l’accès à la justice. Ainsi, chacun dispose sur Internet, des informations relatives aux installations Seveso situées à proximité de leur domicile, aux programmes de prévention des accidents et aux mesures d’urgence.

Outil de calcul pour aider les entreprises à déterminer leur statut SEVESO :

une application pour les industriels, accessible à tout public.
Le recensement des établissements Seveso s’effectue tous les 4 ans. Le prochain recensement se fera sur le fondement des données au 31 décembre 2019. Les exploitants pourront déclarer via l’application Seveso 3 à partir de 2020.

Elle permet de :

  • Déterminer le statut Seveso de leur établissement
  • De se recenser auprès de l’administration si leur établissement est sous le statut de Seveso

Référence :

https://seveso3.din.developpement-durable.gouv.fr/

Réglementation:

  • Directive 2012/18/UE du 4 juillet 2012 du Parlement européen et du Conseil (dite Seveso III): concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil. Modifie et abroge à partir du 1er juin 2015, la directive 96/82/CE du 9 décembre 1996 dite « Seveso II ».
  • Instruction du Gouvernement du 12 août 2014 relative à la gestion des situations incidentelles ou accidentelles impliquant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
  • Arrêté du 26 mai 2014 relatif à la prévention des accidents majeurs dans les installations classées (ICPE) mentionnées à la section 9, chapitre V, titre Ier du livre V du code de l’environnement. Cet arrêté vise à transposer en droit français la Directive dite « Seveso 3 », il procède notamment à un toilettage des dispositions relatives au contenu des études de dangers et des analyses de risques des accidents majeurs.

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VÉRIFICATION PÉRIODIQUE D’UN ÉQUIPEMENT

VÉRIFICATION PÉRIODIQUE D’UN ÉQUIPEMENT

VÉRIFICATION PÉRIODIQUE D’UN ÉQUIPEMENT

Publié le 22 février 2020

Vérification périodique d’un équipement

Pourquoi la faire ( rappel des textes réglementaires…) ?

Les contrôles techniques obligatoires rassemblent l’ensemble des vérifications imposées par les textes législatifs ou réglementaires, à périodicité définie, principalement sur des équipements et machines de l’entreprise.
Ces contrôles ont pour vocation d’attester de la conformité des équipements mettant en jeu principalement la sécurité des biens et des personnes. Ils peuvent prendre la forme de différents modes opératoires (inspections visuelles, mesures d’indicateurs, essais…).

A la suite du contrôle, des mesures doivent être prises pour la mise en conformité.

Le contrôle réglementaire est régi par l’article L. 4321-1 du code du travail qui dispose que les équipements de travail et les moyens de protection mis en service ou utilisés dans les établissements doivent être équipés, installés, utilisés, réglés et maintenus de manière à préserver la sécurité et la santé des travailleurs.

A quel moment sont effectuées ?

L’article R. 4224-17 du code du travail prévoit que les installations et dispositifs techniques et de sécurité des lieux de travail sont entretenus et vérifiés suivant une périodicité appropriée.

Avant la mise en marche :

L’employeur a l’obligation légale de procéder une vérification initiale de certains équipements de travail, lors de leur mise en service dans l’établissement, pour s’assurer qu’ils sont installés conformément aux spécifications prévues par la notice d’instructions du fabricant et qu’ils peuvent être utilisés en toute  sécurité , ces dispositions sont régies par l’article R . 4323-22 du Code du travail.

L’arrêté du 9 juin 1993 prévoit notamment les modalités et le contenu de la vérification de mise en service des appareils de levage. Les installations électriques et les chaudières font l’objet par exemple, d’une vérification initiale avant la mise en service par un organisme accrédité.

Durant le fonctionnement :

Durant la vie de l’équipement , des contrôles périodiques doivent être effectués afin de s’assurer de sa fiabilité , L’article L . 4321-1 du Code du travail prévoit une obligation de maintien en conformité des équipements de travail et une obligation de maintenance en vue de préserver la sécurité et la santé des travailleurs . Chaque entreprise doit planifier les modalités et la fréquence des contrôles périodiques sur les matériels .

Ces vérifications consisteront en :

  • Des essais fonctionnels réguliers ayant pour but de s’assurer que l’installation fonctionne normalement et que les dispositifs de sécurité remplissent bien leur fonction . En général, ces essais doivent avoir lieu a une périodicité tel qu’elle permet une versification optimale de l’état du matériel chaque jour ou à chaque démarrage pour les installations fonctionnant en continu. L’opérateur peut effectuer lui-même ces essais, car c’est lui qui est directement exposé aux risques et c’est un moyen de prendre conscience de l’intérêt de maintenir en bon état les dispositifs de sécurité . Dans ce cas, la formation à la réalisation de ces essais doit être incluse dans la formation au poste de travail de cet opérateur .

  • L’employeur doit également procéder à des vérifications techniques périodiques dont la fréquence est à déterminer en fonction des risques propres de l’équipement, de ses conditions d’utilisation et de sa durée de fonctionnement. Ces vérifications techniques ont pour objet de contrôler l’état des éléments de l’installation et des dispositifs de sécurité dont la détérioration pourrait entraîner un danger pour la santé et la sécurité de l’employé . Il s’agit de déterminer si une réparation ou un échange est nécessaire , ou si ces dispositifs de sécurité peuvent remplir correctement leur fonction jusqu’à la prochaine vérification. Ces vérifications ne consistent pas seulement en un contrôle du bon fonctionnement global mais en un examen attentif des éléments de l’équipement ou de l’installation et de ses dispositifs de sécurité. Elles porteront sur l’ensemble des éléments dont la détérioration est susceptible de créer un danger à savoir, l’état physique du matériel, l’état fonctionnel des éléments pourtant au travail, l’’état des indicateurs.

Qui effectue ces vérifications ?

  • Les vérifications techniques doivent être effectuées par un technicien connaissant bien le matériel et possédant une connaissance des techniques de construction et disposant des appareils de contrôle adéquats. Ce technicien doit également connaitre les textes réglementaires, les recommandations et les normes applicables à cette installation .
  • La réalisation des vérifications doit être effectuée par un technicien mandaté, pouvant appartenir à la même entreprise ou à un organisme extérieur à l’environnement car l’utilisateur habituel du matériel peut s’être adapté à un fonctionnement dégradé .
  • Les textes réglementaires ne précisent pas quelle est la personne qui doit effectuer les vérifications mais la vérification sera faite par une personne compétente et qualifiée, ce vérificateur doit exercer régulièrement cette activité devant avoir la parfaite connaissance du matériel contrôle c’est à cet effet que la circulaire DRT n° 2005/04 du 24 mars 2005 précise, que les vérifications doivent être effectuées, dans les conditions et délais prévus, par des personnes compétentes en la matière.

Les documents formalisent la vérification ?

Toutes les vérifications effectuées sur le matériel doivent être consignées et suivies sur un registre spécial tenu sous la responsabilité du chef d’établissement.
L’article D . 4711-2 du Code du travail dispose que les attestations, consignes, résultats et rapports relatifs aux vérifications et contrôles mis à la charge des employeurs au titre de l’hygiène et de la sécurité du travail sont datés et mentionnent l’identité de la personne ou de l’organisme chargé du contrôle ou de la vérification et celle de la personne qui a effectué la vérification .
L’article L . 4711-3 du Code du travail impose à l’employeur que les  registres et les rapports de vérification doivent être tenus à la disposition des inspecteurs du travail, des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale, Ils doivent être présentés également au médecin du travail et au CHSCT (CSE) dans le cadre de l’information qui lui est nécessaire .

L’article R . 4614-5 du Code du travail quant à lui définit les modalités de communication des attestations, consignes, résultats et rapports relatifs aux vérifications au CHSCT.

Les  documents de contrôle doivent  être présentés à l’instance lors de la réunion suivant la réception desdits documents par l’employeur et doivent faire l’objet d’échanges n’étant  pas communiqués à titre informatif.
Les documents concernant la vérification initiale doivent être conservés pendant la durée de vie de l’installation et l’article art D 4711-3 impose à l’employeur de garder Les registres et les rapports de vérifications périodiques durant 5 ans.

Registres des contrôles techniques :

Les registres de contrôles techniques comprennent la date des vérifications, l’identité des intervenants et la liste des installations vérifiées, Ils peuvent être rassemblés en un seul, comprenant les divers chapitres de vérifications .
Les employeurs peuvent réunir les différents documents relatifs aux contrôles et vérifications techniques en un registre unique grâce à l’article L .4711-5 du Code du travail instaurant la possibilité de le faire, lorsque cette mesure est de nature à faciliter la conservation et la consultation de ces informations , en  revanche , elle ne porte que sur les documents relatifs aux contrôles mis à la charge de l’employeur au titre de l’hygiène et de la sécurité .

Rapports de vérification :

Outre les défauts et lacunes pouvant affecter la sécurité d’utilisation des installations , les rapports de vérification doivent aussi révéler les points d’écart avec la réglementation et les normes obligatoires mais également  les travaux réalisés pour la mise en conformité et l’élimination des défauts et qui doivent être justifiés (factures ou annotations portées sur le rapport).

Quand les vérifications sont effectuées par un technicien de l’établissement, les rapports peuvent être des carnets d’entretien ou de suivi . Ceux-ci présentent l’avantage de réunir sur un seul document tout l’historique d’une installation, depuis les pannes jusqu’aux interventions d’entretien ou de vérification et de pouvoir apprécier rapidement ,la fiabilité de l’installation et l’efficacité de la maintenance préventive

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DÉMARCHE D’ÉVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE

DÉMARCHE D’ÉVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE

DÉMARCHE D’ÉVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE

Publié le 22 février 2020

Evaluation du risque chimique !

Les obligations concernant la Fiche de Données de Sécurité relèvent de l’article 31 du titre IV « Informations à l’intérieur de la chaîne d’approvisionnement » du règlement REACH et découlent également du règlement CLP.

Qu’est ce que la Fiche de Données de Sécurité (FDS) ?

C’est un document élaboré par le fournisseur d’un agent chimique qui permet de transmettre des informations pour l’utilisation sûre des substances et mélanges par les différents acteurs de la chaîne d’approvisionnement (fabricants, importateurs, utilisateurs en aval et distributeurs).

Dans quelles conditions faut-il fournir la FDS ?

La FDS est fournie obligatoirement dans trois circonstances :

  • Une substance ou un mélange classé comme dangereux selon le règlement CLP ;
  • Une substance persistante, bioaccumulable et toxique (PBT) ou très persistante et très bioaccumulable (vPvB) conformément au règlement REACH ;
  • Une substance figurant sur la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) conformément au règlement REACH.

Quel est le contenu obligatoire de la FDS ?

La FDS doit contenir 16 rubriques et des scénarios d’exposition, ces derniers devant être placés à l’annexe dudit document. Cette partie complémentaire de la FDS couvre les conditions spécifiques à l’application d’une substance – fabrication, distribution, utilisation – et propose des mesures de prévention afin de contrôler l’exposition de l’homme et de l’environnement. Il convient de souligner que Ies scénarios d’exposition sont applicables dès lors qu’un acteur de la chaîne d’approvisionnement a effectué une évaluation sur la sécurité chimique de la substance ou du mélange en question.

Quelles sont les rubriques de la FDS ?

La FDS doit être datée et structurée en respectant l’ordre suivant :

1) identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
2) identification des dangers
3) composition/informations sur les composants
4) premiers secours
5) mesures de lutte contre l’incendie
6) mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
7) manipulation et stockage
8) contrôle de l’exposition/protection individuelle
9) propriétés physiques et chimiques
10) stabilité et réactivité
11) informations toxicologiques
12) informations écologiques
13) considérations relatives à l’élimination
14) informations relatives au transport
15) informations relatives à la réglementation
16) autres informations.

Par quel moyen doit être présentée la FDS ?

La fourniture de la FDS doit se faire sur support papier ou sous forme électronique, de façon gratuite pour la première fois et après la révision, dès que celle-ci concerne les destinataires ayant acquis un produit chimique au cours des douze mois précédents. En cas de vente au grand public, la fiche de données de sécurité est dispensable, puisque les informations essentielles accompagnent la substance ou le mélange via l’étiquette.

Dans quelle langue doit être rédigée la FDS ?

La FDS doit être rédigée dans la langue officielle du pays, sauf dispositions contraires.

Un produit chimique peut-il être identifié différemment sur l’étiquette et la FDS ?

Non. Le terme utilisé pour identifier le produit chimique sur l’étiquette doit être identique à celui qui figure sur la FDS.

Les pictogrammes de danger doivent-ils être inclus dans la FDS ?

Les nouvelles FDS doivent inclure les dangers afférents aux substances ou mélanges, en accord avec les critères du système général harmonisé (SGH) élaboré par les Nations Unies. Pourtant, il est à noter que certaines catégories de danger ne sont affectées à aucun pictogramme. Dans ce cas spécifique, les fiches ne porteront alors aucun pictogramme.

Les anciens pictogrammes de danger peuvent-ils apparaître sur la FDS ?

Non. Les FDS élaborées conformément au système réglementaire européen préexistant, dont l’identification des dangers était basée sur des symboles et indications en noir sur fond orange-jaune, ne sont plus valables après le 31 mai 2017.

La figure 1 ci-dessous fait un parallèle entre l’ancienne et la nouvelle étiquetage des produits chimiques afin de mettre en évidence l’évolution des pictogrammes.

Quelle est la fréquence de mise à jour de la FDS ?

La FDS doit être révisée par le fournisseur dans trois situations :

  • Apparition de nouvelles informations pouvant affecter les mesures de gestion des risques ou les dangers relatifs aux substances et mélanges ;
  • Attribution ou révocation d’une autorisation pour la mise sur le marché et l’utilisation d’une substance ou un mélange ;
  • Imposition d’une restriction.

Référence

Pour en savoir plus :

http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=outil30

https://reach-info.ineris.fr/reglementation-reach

https://echa.europa.eu/fr/substances-of-very-high-concern-identification-explained

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CHUTES DE HAUTEUR

CHUTES DE HAUTEUR

CHUTES DE HAUTEUR

Publié le 22 février 2020

LES CHUTES DE HAUTEUR :
2e CAUSE DE MORTALITÉ

« Chaque jour, des milliers de personnes perdent la vie des suites d’accidents du travail ou de pathologies mortelles liées à leur activité professionnelle. Ces décès auraient pu et dû être évités, et devront l’être à l’avenir. »

Les chutes de hauteur sont la deuxième cause de mortalité au travail, après les accidents de trajet, et la troisième cause d’invalidité permanente et d’arrêts de travail en France. Les secteurs les plus touchés sont ceux du bâtiment et travaux public (BTP) et du secteur agricole.

Qu’est ce que la chute de hauteur ?

La chute de hauteur se distingue de la chute de plain-pied par l’existence d’une dénivellation. Cette définition permet de regrouper toutes les chutes effectuées par des personnes situées en élévation, telles que les chutes depuis une position élevée (toiture, passerelles) ou depuis un équipement qui surélève légèrement une personne (échelles, échafaudages).

La réglementation ne donnant pas de définition du travail en hauteur, c’est au chef d’établissement, responsable de la santé et de la sécurité des salariés, de rechercher l’existence d’un risque de chute en procédant à l’évaluation du risque. Article L.4121-2 du Code du travail.

Quelles sont les principales causes des chutes de hauteur ?

  • La défectuosité ou mauvaise utilisation des dispositifs (mauvaises fixations, problème sur le point d’ancrage).
  • Une absence des protections collectives (EPC) ex : échafaudages, plateformes sans garde-corps. Une protection collective est un dispositif de sécurité qui protège à la fois les travailleurs et les personnes présentes à proximité. Elle prend le pas sur la protection individuelle.

  • Une absence de protections individuelles (EPI) ex : harnais anti-chute, longes, cordes.
  • Lorsqu’il n’est pas possible de déployer une protection collective, il faut adopter des EPI dédiés à la protection anti-chute. Ils permettent de stopper une chute ou interdire l’accès à une zone où l’on peut tomber.

Comment prévenir l’apparition de ces risques ?

La démarche s’articule autour de ces six points clés :

1- Eviter le risque.
2- Evaluer les risques qui ne peuvent être évités.
3- Combattre les risques à la source
4- Tenir compte de l’état d’évolution de la technique.
5- Donner la priorité aux mesures de protection collective.
6- Donner des instructions appropriées aux travailleurs.

Avant le démarrage des travaux, il est impératif d’identifier toutes les situations de travail exposant les salariés aux risques de chute. Il convient d’analyser la situation de travail et de vérifier si toutes les solutions ont été envisagées pour éliminer le danger à la source.
En cas d’impossibilité avérée d’élimination du risque à la source, l’employeur doit à l’issue de l’évaluation des risques privilégier la protection collective à la protection individuelle.

Réglementation : Que dit la loi sur le travail en hauteur ?

Quelques articles de loi:

Article R4323-106 : réglementation utilisation des équipements de protection individuels

L’employeur fait bénéficier les travailleurs devant utiliser un équipement de protection individuelle d’une formation adéquate comportant, en tant que de besoin, un entraînement au port de cet équipement. Cette formation est renouvelée aussi souvent que nécessaire pour que l’équipement soit utilisé conformément à la consigne d’utilisation.

Arrêté du 19 mars 1993
Les EPI doivent faire l ‘objet de vérifications annuelles. Elles font l’objet d’une consignation dans le registre de sécurité.

Article R.4323-3 : Réglementation pour la formation du montage des échafaudages :

La formation à la sécurité dont bénéficient les travailleurs chargés de la mise en oeuvre ou de la maintenance des équipements de travail doit être renouvelée et complétée aussi souvent qu’il est nécessaire pour prendre en compte les évolutions des équipements de travail dont ces travailleurs ont la charge. »

Article L4141-2 : Obligation générale de la formation à la sécurité  

« L’employeur a l’obligation d’organiser des formations pratiques et appropriées à la sécurité au bénéfice :
– Des travailleurs embauchés et intérimaires.
– A la demande du médecin du travail, des travailleurs qui reprennent leur activité après un arrêt de travail d’une durée d’au moins vingt et un jours.

La formation doit être réalisée périodiquement dans des conditions déterminées par voie réglementaire ou par convention ou accord collectif de travail. »

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Réglementation: interdictions

Article R. 4323-63:
Interdiction d’utilisation des échelles, escabeaux et marchepieds comme poste de travail.
R. 4323-64: 
Interdiction de recourir aux techniques d’accès et de positionnement au moyen de cordes pour constituer un poste de travail.
articles R. 4323-89 et R. 4323-90:
Les conditions d’utilisation sont alors strictement encadrées.
article R. 4323-68:
Interdiction de réaliser des travaux en hauteur, quel que soit l’installation ou l’équipement,  lorsque les conditions météorologiques (vent important, tempête…)…

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PORTRAIT MQSE

PORTRAIT MQSE

PORTRAIT MQSE

Publié le 19 février 2020

Interview Du Mois De Février !

Comme le mois dernier, l’équipe MyQSE a voulu vous impressionner nos fidèles lecteurs en partant à la recherche de nouveau Portrait du Master. Pour ce mois de Février, nous sommes allés à la rencontre de Lydia MEDJTOUH qui est étudiante du Master MQSE!
Après avoir été Responsable Management Qualité chez CONDOMED (entreprise de production de dispositifs médicaux), Lydia reprend ses études et opte pour le Master MQSE!
Son parcours épatant nous a poussé à savoir plus sur elle, et à partager avec vous les raisons qui l’ont poussé à choisir ce Master ?
Je vous laisse découvrir le Profil du mois!

Présentez-vous?

Bonjour, je m’appelle Lydia MEDJTOUH, et je suis une étudiante du Master MQSE à l’université de Sorbonne Paris Nord!

Lydia, avant de parler sur les raisons qui vous en poussées à choisir ce Master, je m’intéresse à ce que vous avez fait avant ?

Avant d’intégrer le Master MQSE, j’étais Responsable Management Qualité, entreprise de production de dispositifs médicaux à usage unique (CONDOMED) – production de compresses non tissées, champs et trousses opératoires, habillement hospitalier.

Impressionnant ! parlez nous un peu de ce choix et de ce qu’il l’a motivé ?

Après la certification ISO 13485 : 2016  de l’entreprise, je n’arrivais plus à maintenir le système management qualité dans un cycle d’amélioration continue. Il me manquait des connaissances pour faire évoluer les pratiques et améliorer le système en général et d’ailleurs c’est la raison pour laquelle je me suis inscrite à ce Master! 

Cela fait un moment que vous avez intégré le Master, que pourriez-vous nous dire à propos ? Quels sont les points fort de ce Matser ?

C’est un Master complet car il nous procure non seulement un fond ( connaissances, savoir-faire technique), mais aussi la forme (revue des CV, Revue des mails et différents type d’écrit) ;
Les point fors, je dirais que c’est : Les intervenants, car on bénéficie de leurs connaissances et de leurs expériences respectives.

Selon vous, qu’est-ce qui fait la réussite de ce master ?

A mon avis c’est un master complet qui nous prépare à être efficace en entreprise, en nous donnant toutes les connaissances possibles ainsi que les outils.

Qu’en pensent les autres étudiants ?

Je ne pourrais pas parler au nom de tous les étudiants. Néanmoins, je pense que l’ensemble du M1 sera d’accord avec moi en disant que c’est un Master complet, qui englobe toutes les tâches auxquelles on sera peut-être amener à faire face en entreprise.

Votre métier en un mot ?

Qualité.

Comment adaptez-vous le contenu ?

Ayant déjà travaillé dans ce domaine,  toutes les nouvelles connaissances que j’acquiers me confortent sur des pratiques déjà croisées dans le cadre de mes fonctions.
Lorsque mon stage débutera chez Airbus, je compte appliquer et mettre à profit toutes mes connaissances et le savoir faire acquis à profit.

Avant de clôturer avec vous, quel conseils pourriez-vous donner aux futurs étudiants du Master MQSE?

La passion est le secret, il faut aimer ce que l’on fait.
Quand on veut on peut, pour peu qu’on soit motivé, on est apte à tout accomplir.

Explorez plus d’articles !

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CORONAVIRUS

CORONAVIRUS

CORONAVIRUS

Publié le 18 février 2020

History and all you need to know about Coronavirus!

What is Coronavirus?

Corona viruses are a group of viruses that can affect animals and humans. They are a form of enveloped viruses; this means that the protein casing that houses the genetic material of the virus is surrounded by a phospholipid membrane that is very similar to the membrane of a human cell.  Corona viruses are a type of single-stranded RNA (Ribonucleic acid) virus.

The name Corona virus is derived from a Latin word called Corona which means a crown, or a halo. The electron microscope images of the corona virus looks like a crown or a halo.

Antecedents

There are dozens of different types of corona viruses that affect animals in the world, seven types of these corona viruses can affect humans and they all cause respiratory tract infections. Some of these were identified in the 1960s. People get infected with four of these coronaviruses, these four are some of the viruses that cause the common cold along with other viruses like rhino viruses and parainfluenza;

  • 229E (alpha coronavirus)
  • NL63 (alpha coronavirus)
  • OC43 (beta coronavirus)
  • HKU1 (beta coronavirus

Two other coronaviruses have been known for a while and cause more serious respiratory disease like; the Severe Acute Respiratory syndrome coronavirus (SARS-CoV) which caused the outbreak of respiratory diseases (8000+ individuals in which 774 deaths) between 2002 and 2003 in China and the Middle East Respiratory syndrome coronavirus (MERS-CoV) first reported in 2012 and continues to cause infections around the Arabian Peninsula. Both SARS-CoV and MERS-CoV emerged from the animal Kingdom this means that the virus started as an animal virus but was able to infect the humans around the vicinity and then the infected humans were able to pass the virus to other humans.

The new virus 2019

In late 2019, a new coronavirus emerged, it was formerly called 2019 Novel Coronavirus (nCoV 2019), before it was named COVID-19 in February 2020. It is a new version of coronavirus that likely started in an animal source, but now spreading from human-to-human. Genetic analysis revealed that it likely emerged from a virus related to SARS-CoV. 

What says the stats?
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Originated from the Wuhan city in China, this virus has caused the death of 1384 people and 64 472 confirmed cases (in which 11 cases in France) as of February 14, 2020. The WHO (World Health Organisation) has declared the virus a global health emergency.

Symptoms and treatment ?

The transmission of this disease is like the common cold and influenza (coughing, sneezing… transmission between close contacts) transmission. Symptoms can include fever, cough and shortness of breath.
There are no current recommended antiviral medication treatments for COVID-19, supportive care is the mainstay of treatment which is directed at alleviating the symptoms.

How about prevention ?

There is currently no vaccine available for the virus, the prevention efforts are the same as those aimed at preventing the spread of other respiratory viruses:

-washing hands with soap and water;
-Avoid touching face with unwashed hands;
-stay home when feeling sick;
-Avoid contact with those who are sick;
-cover sneezes/coughs and disinfect objects and surfaces around us.

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The Covid 19 epidemic

epidemic continues to develop

1
individuals contaminated
1
deaths
1
recoveries

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